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Informations légales

mercredi 14 avril 2004

La Base de Français Médiéval, hébergée à l’ENS de Lyon, est composée d’un site web de projet public http://bfm.ens-lyon.fr et d’une base de données privée réalisée à partir d’ouvrages d’édition critique régis par le droit de la propriété littéraire et artistique. L’accès au site web de projet se fait librement à l’aide d’un navigateur Internet. L’accès à la base de données nécessite une authentification personnelle (après inscription en ligne et acceptation des Conditions d’accès à la Base de Français Médiéval) et se fait à l’aide d’un navigateur Internet, via le Portail BFM (http://txm.bfm-corpus.org).
Les informations légales qui suivent ne valent que pour le site web de projet public http://bfm.ens-lyon.fr.

Éditeur

Équipe du projet de la Base de Français Médiéval / équipe ICAR3 / laboratoire ICAR (UMR 5191) ENS de Lyon/CNRS : Alexei Lavrentiev, Christiane Marchello-Nizia, Céline Guillot, Serge Heiden.

Conception et réalisation

Ce site a été créé à l’aide de SPIP par la Cellule d’édition électronique scientifique de l’ENS LSH en 2005.

Conception graphique : Anna Perestiouk.

Hébergement

École normale supérieure de Lyon

Notice légale

Responsabilité

Les informations qui figurent sur ce site sont soumises à une clause de non responsabilité. L’utilisation du site à valeur d’acceptation des conditions ci-dessous.

L’objectif est de présenter une information exacte et actualisée. Si des erreurs nous sont signalées, nous nous efforcerons de les corriger.

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’opposition (art. 26) d’accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier électronique.

Il vous est également possible de nous envoyer un courrier postal à l’adresse suivante :

Alexei Lavrentiev
Laboratoire ICAR UMR 5191
ENS de Lyon
15, parvis René Descartes
69342 Lyon BP7000 Cedex 07

Droits de reproduction

Ce site de projet est sous contrat Creative Commons à l’exception du contenu de la base de données privée qui est régi par le droit de la propriété intellectuelle et artistique.

Citer la BFM

De façon générale, nous conseillons aux utilisateurs de la BFM de citer la Base en employant la formule suivante :

- BFM - Base de Français Médiéval [En ligne]. Lyon : UMR ICAR / ENS de Lyon, 2014, <http://txm.bfm-corpus.org>.

En cas de citation d’un ou de plusieurs textes particuliers, il est nécessaire d’indiquer les références bibliographiques précises de ces textes (cf. les fiches bibliographiques).

Par ailleurs, plusieurs formules plus précises peuvent être utilisées selon le type d’usage des données de la BFM. Vous pouvez suivre ce lien pour consulter toutes nos suggestions.

Etablir un lien vers ce site

La mise en place de liens vers le site http://bfm.ens-lyon.fr, y compris "profonds", n’est conditionnée à aucun accord préalable. Seule la mention explicite du site dans l’intitulé du lien est souhaitée.